Webinaires en DIRECT (1h, 2h, 4h ou 7h)

Maîtriser les principes fiscaux de l’épargne retraite jusqu’alors proposée au travers tout particulièrement du PERP, du dispositif Madelin et de l’article 83.

Comprendre les mécanismes de ces outils :

• à l’entrée (plafond de déductibilité),
• en cours de vie (possibilité de sorties anticipée)
• à son dénouement (en rente ou en capital selon le cas).

Savoir comparer le nouveau P.E.R. aux anciens produits, identifier les avantages et limites de chacun et ainsi mesurer les conséquences d’un éventuel transfert.

Savoir élaborer un plan de projection objectif à un client.

L’intervenant présente son support pédagogique en direct (avec des exposés techniques et des études de cas).

Les participants peuvent à leur guise :

• mettre en affichage principale le support de présentation ou l’intervenant. Ce dernier dispose généralement d’un paperboard visible par les participants.
• lever la main afin de prendre la parole et ainsi poser une question. La question orale est entendu de tous, la réponse donnée par le participant également.
• poser leurs questions par écrit (dans un espace “question/réponse”), l’intervenant répond soit au fil des questions, soit à la pause après consultation des interrogations.

Le support pédagogique est consultable en ligne depuis l’espace individuel de chaque utilisateur.

7 heures

Validation 4 heures de formation Carte T (immobilier) pour cette formation

• Conseil en gestion de patrimoine,
• Avocat,
• Expert comptable,
• Notaire,
• Banquier,
• Assureur.

• Maîtriser les bases de la fiscalité des revenus (barème progressif et prélèvements sociaux)
• Maîtriser les bases de la comptabilité (amortissements, charges déductibles…)

Stéphane PILLEYRE

LE MONDE D’AVANT

• Véhicules de capitalisation et sources d’alimentation
• Les transferts entre enveloppes
• La sortie en capital anticipée en cas d’accident de la vie
• La sortie en capital anticipée à la retraite
• La sortie en rente

LE MONDE D’AUJOURD’HUI

• Les sources du droit
• Véhicules de capitalisation et sources d’alimentation
• Focus sur la déduction des versements volontaires
• Les transferts entre enveloppes
• L’alimentation depuis l’assurance vie
• La sortie en capital anticipée du P.E.R. en cas d’accident de la vie
• La fiscalité de la sortie en capital
• La sortie en capital anticipée pour acquisition de la résidence principale
• La fiscalité de la sortie en rente
• Le décès du souscripteur (éventuellement assuré)
• Une analyse complexe
• Etudes de cas

Vous pouvez régler :

• par carte bancaire
• par virement*
• par chèque*

(* la commande n’est terminée qu’à réception du règlement)

Maîtriser les questions juridiques, fiscales et sociales touchant l’activité de loueur en meublé;
Perfectionner et actualiser les connaissances techniques.
Développer de nouvelles missions avec vos clients.
Satisfaire aux obligations de formation des professionnels de l’immobilier.

L’intervenant présente son support pédagogique en direct (avec des exposés techniques et des études de cas).

Les participants peuvent à leur guise :

• mettre en affichage principale le support de présentation ou l’intervenant. Ce dernier dispose généralement d’un paperboard visible par les participants.
• lever la main afin de prendre la parole et ainsi poser une question. La question orale est entendu de tous, la réponse donnée par le participant également.
• poser leurs questions par écrit (dans un espace “question/réponse”), l’intervenant répond soit au fil des questions, soit à la pause après consultation des interrogations.

Le support pédagogique est consultable en ligne depuis l’espace individuel de chaque utilisateur.

7 heures

Validation 7 heures de formation Carte T (immobilier) 

• Conseil en gestion de patrimoine,
• Avocat,
• Expert comptable,
• Notaire,
• Banquier,
• Assureur.

• Maîtriser les bases en fiscalité et en droit

Jacques DUHEM

INTRODUCTION

APPROCHE JURIDIQUE

• A.Location meublée à titre de résidence principale
• B.Location saisonnière ou meublée de tourisme
• C.Location meublée à titre d’exploitation commerciale
• D.Focus

• • 1. Sur le meublé de tourisme classé
  • 2. Sur le changement de destination
  • 3. Sur la location saisonnière dans une copropriété
  • 4. Sur la sous-location saisonnière
  • 5. Sur le recours aux plateformes de location en ligne

APPROCHE FISCALE

• A. Régime fiscal
• B. Début d’activité et mode d’exploitation
• C. Régimes d’imposition
• D. Détermination du résultat en régime micro BIC
• E. Détermination du résultat en régime réel
• F. Location meublée et TVA
• G. Location meublée et CFE
• H. Conséquence du statut LMP au sens de l’impôt sur le revenu
• I. Conséquence du statut LMP au sens de l’IFI

APPROCHE SOCIALE

DISPOSITIF CENSI BOUVARD

Vous pouvez régler :

• par carte bancaire
• par virement*
• par chèque*

(* la commande n’est terminée qu’à réception du règlement)

L’intervenant présente son support pédagogique en direct (avec des exposés techniques et des études de cas).

Les participants peuvent à leur guise :

• mettre en affichage principale le support de présentation ou l’intervenant. Ce dernier dispose généralement d’un paperboard visible par les participants.
• lever la main afin de prendre la parole et ainsi poser une question. La question orale est entendu de tous, la réponse donnée par le participant également.
• poser leurs questions par écrit (dans un espace “question/réponse”), l’intervenant répond soit au fil des questions, soit à la pause après consultation des interrogations.

Le support pédagogique est consultable en ligne depuis l’espace individuel de chaque utilisateur.

2 heures + 30 minutes :

• Webinaire de 09h30 à 11h30
• Echanges de 11h30 à 12h00

Validation 2 heures de formation IAS (DDA) 

• Conseil en gestion de patrimoine,
• Avocat,
• Expert comptable,
• Notaire,
• Banquier,
• Assureur.

• Maîtriser les bases juridiques et fiscales de l’assurance vie
• Avoir des notions en droit civil

Marthe FAYE PINEAU

I. Analyse civile

II. Conséquences lors du dénouement du contrat

A. Conséquences civiles

B. Conséquences fiscales

1. Contrat soumis à l’article 990 I du CGI

2. Contrat soumis à l’article 757 B du CGI

3. Répartition de l’abattement en présence d’un bénéficiaire exonéré

III. Remploi des capitaux décès

A. Capitaux soumis à quasi usufruit

B. Remploi en démembrement

Vous pouvez régler :

• par carte bancaire
• par virement*
• par chèque*

(* la commande n’est terminée qu’à réception du règlement)

Niveau intermédiaire

La participation à cette formation vous permettra de maitriser les règles civiles et fiscales applicables à la transmission du contrat de capitalisation.

Plusieurs stratégies d’optimisation de la transmission du contrat de capitalisation seront étudiées afin de vous permettre d’accompagner vos clients dans la mise en place de cette solution d’épargne.

L’intervenant présente son support pédagogique en direct (avec des exposés techniques et des études de cas).

Les participants peuvent à leur guise :

• mettre en affichage principale le support de présentation ou l’intervenant. Ce dernier dispose généralement d’un paperboard visible par les participants.
• lever la main afin de prendre la parole et ainsi poser une question. La question orale est entendu de tous, la réponse donnée par le participant également.
• poser leurs questions par écrit (dans un espace “question/réponse”), l’intervenant répond soit au fil des questions, soit à la pause après consultation des interrogations.

Le support pédagogique est consultable en ligne depuis l’espace individuel de chaque utilisateur.

2 heures + 30 minutes :

• Webinaire de 14h00 à 16h00
• Echanges de 16h00 à 16h30

Validation 2 heures DDA  pour cette formation

• Conseil en gestion de patrimoine,
• Avocat,
• Expert comptable,
• Notaire,
• Banquier,
• Assureur.

• Maîtriser les bases en droit civil et droit fiscal
• Niveau intermédiaire

Marthe FAYE PINEAU

1. Les règles civiles applicables à la transmission du contrat de capitalisation
2. La fiscalité successorale applicable au contrat de capitalisation
3. Contrat de capitalisation et stratégies de transmission
4. Le contrat de capitalisation, support de remploi de capitaux démembrés

Vous pouvez régler :

• par carte bancaire
• par virement*
• par chèque*

(* la commande n’est terminée qu’à réception du règlement)

Maitriser les principes de l’opération d’apport/cession de titres dans le cadre d’une holding :
Analyser les conséquences fiscales immédiates et à terme de ces opérations ;
Faire le point sur l’actualité législative (lois de finances pour 2019 et 2020) et réglementaires (Décret de novembre 2019) ;
Réaliser une synthèse de la jurisprudence récente et des avis du comité de l’abus de droit fiscal.

L’intervenant présente son support pédagogique en direct (avec des exposés techniques et des études de cas).

Les participants peuvent à leur guise :

• mettre en affichage principale le support de présentation ou l’intervenant. Ce dernier dispose généralement d’un paperboard visible par les participants.
• lever la main afin de prendre la parole et ainsi poser une question. La question orale est entendu de tous, la réponse donnée par le participant également.
• poser leurs questions par écrit (dans un espace “question/réponse”), l’intervenant répond soit au fil des questions, soit à la pause après consultation des interrogations.

Le support pédagogique est consultable en ligne depuis l’espace individuel de chaque utilisateur.

2 heures + 30 minutes :

• Webinaire de 09h00 à 11h00
• Echanges de 11h00 à 11h30

Validation 2 heures DDA  pour cette formation

• Conseil en gestion de patrimoine,
• Avocat,
• Expert comptable,
• Notaire,
• Banquier,
• Assureur.

• Maîtriser les bases en droit civil et droit fiscal

Jacques DUHEM

Reports et sursis : Définitions et conséquences
Les points clefs du dispositif de l’article 150 0 B ter du CGI
Apport/cession, abus de droit et mini-abus de droit
Les apports avec soulte
La cession des titres du holding (à titre onéreux ou à titre gratuit)
La cession des titres des filiales par le holding
Les nouvelles obligations déclaratives

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