Parcours les fondamentaux de la gestion de patrimoine: acquisition, actualisation et méthodologie

Etudiez à votre rythme les thèmes suivants :

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Programme :

• Module 1 : Méthodologie (normes fiscales – système déclaratif
• Module 2: l’impôt sur le revenu mécanismes généraux des revenus catégoriels au revenu imposable
• Module 3: : l’impôt sur le revenu appliqué aux revenus professionnels
• Module 4: : l’impôt sur le revenu appliqué aux revenus du patrimoine (RCM, revenus foncier, BIC non pro et plus values)
• Module 5: : les techniques de défiscalisation
• Module 6 : le paiement de l’IR (le paiement de L’IR barème , flat taxe, CEHR , CDHR , réductions et crédits d’impôt
• Module 7 : la fiscalité des stocks: IFI, droits de donation, droits de succession

I.Assurance et contrat de capitalisation : modalités de souscription

A. Identification des fonds à investir :

• Fonds communs ;
• Fonds propres ;
• Fonds démembrés

A. Les modalités de souscription :

• L’adhésion simple ;
• L’adhésion conjointe ;
• L’adhésion démembrée.

C. Focus assurance vie et désignation de bénéficiaire

• Les impacts juridiques de la désignation bénéficiaire :
• La clause type ;
• La clause démembrée ;
• La représentation en assurance vie.
•  Les impacts fiscaux de la désignation bénéficiaire.

II. La fiscalité applicable au rachat du contrat de capitalisation et du contrat d’assurance vie

• Les rachats
• L’avance
• Nantissement

III. La fiscalité du dénouement par décès

A. Fiscalités applicables en cas de décès

• Article 757 B du CGI ;
• Article 990 I du CGI.

B. La fiscalité de la transmission du contrat de capitalisation

1. Les livrets réglementaires
2. Le PEA

1. Le cout de fabrication de l’épargne (sans avantage fiscal)
2. La fiscalité pendant la capitalisation (RCM + PVVM)
3. La disponibilité de l’épargne avant ou après la retraite
4. La fiscalité en cas de sortie en capital (le cas échéant)
5. La fiscalité en cas de sortie en rente
6. Le sort civil des fonds en cas de décès
7. La fiscalité en cas de transmission pour cause de mort

1. Le compte titres

1. Le cout de fabrication de l’épargne (sans avantage fiscal)
2. La fiscalité pendant la capitalisation (RCM + PVVM)
3. La disponibilité de l’épargne avant ou après la retraite
4. La fiscalité en cas de sortie en capital (le cas échéant)
5. La fiscalité en cas de sortie en rente
6. Le sort civil des fonds en cas de décès
7. La fiscalité en cas de transmission pour cause de mort

1. Les différents compartiments du PERI
2. Les modes de gestion

III. Comment optimiser le plafond universel issu des dispositions de l’article 163 quatervicies du CGI

1. ZOOM sur les TNS et leur plafond spécifique issu des dispositions de l’article 154 Bis du CGI
2. L’interaction des deux dispositifs
3. Le PERin combiné à d’autres dispositifs

VII. La sortie du PERin

I. La rentabilité d’un investissement immobilier

II. La déductibilité des intérêts d’emprunt et des frais annexes

III. Les principaux paramètres à prendre en compte

1. 1. L’apport
   2. La durée
   3. L’assurance
   4. Les garanties
   5. Les indemnités de remboursement anticipé
   6. Le taux de l’emprunt

IV- Les principaux dispositifs de défiscalisation

V- Investissement sur des parts de SCPI

• Rappels des fondamentaux
• Cas pratiques
  • Cas DUPOND / MARTIN : Analyse civile et fiscale avec stratégies de protection pour un couple en concubinage
  • Cas DURANT : Analyse civile et fiscale avec stratégies de protection pour un couple marié